Bâtiment de plus de 20 m2, ne possédant pas de fonction particulière pouvant être décrit dans les autres classes de bâtiments surfaciques(voir 8.2, 8.3, 8.4) : bâtiments d'habitation, d'enseignement...

-- Court résumé explicatif du contenu de la ressource -- Texte significatif décrivant la ressource de façon compréhensible par l’utilisateur: - description de l’information ou du phénomène représenté dans la donnée. - indication sommaire de la zone couverte - informations sur les particularités de la version de la ressource. - définition officielle quand elle existe, ou une définition commune, - référence à un texte législatif ou réglementaire (notamment les arrêtés préfectoraux

Plan Local d'Urbanisme (PLU) numérisé. Ce lot informe du droit à bâtir sur la commune de REMIRE-MONTJOLY. Ce PLU est numérisé conformément aux prescriptions nationales du CNIG.

Communes du référentiel public PCI Vecteur Guyane (millésime 07/2018). Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national, dans tous les détails de son morcellement en propriétés. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…). La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Les bâtiments sont figurés par leur emprise au sol. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est la version numérique du plan. Il constitue un support cartographique numérique destiné à remplacer le plan cadastral papier. Le plan cadastral au format vecteur est issu de la numérisation du plan cadastral papier dans le cadre d’une convention de partenariat signée en 2008 entre la DRFiP, la Région Guyane, le département de la Guyane, la CACL, la CCOG, la CCEG, l’EPAG, la DEAL, la DAAF, le conservatoire du littoral et l’AUDeG. Le plan cadastral est consultable sur le site Internet www.cadastre.gouv.fr Le téléchargement de la donnée est limité aux services signataires de la convention pour la transformation des fichiers numériques cadastraux en vue de leur labellisation EDIGEO-PCI mais sa consultation est libre.

Numéros de voiries du référentiel public PCI Vecteur Guyane (millésime 07/2018). Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national, dans tous les détails de son morcellement en propriétés. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…). La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Les bâtiments sont figurés par leur emprise au sol. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est la version numérique du plan. Il constitue un support cartographique numérique destiné à remplacer le plan cadastral papier. Le plan cadastral au format vecteur est issu de la numérisation du plan cadastral papier dans le cadre d’une convention de partenariat signée en 2008 entre la DRFiP, la Région Guyane, le département de la Guyane, la CACL, la CCOG, la CCEG, l’EPAG, la DEAL, la DAAF, le conservatoire du littoral et l’AUDeG. Le plan cadastral est consultable sur le site Internet www.cadastre.gouv.fr Le téléchargement de la donnée est limité aux services signataires de la convention pour la transformation des fichiers numériques cadastraux en vue de leur labellisation EDIGEO-PCI mais sa consultation est libre.

Bâtiments du référentiel public PCI Vecteur Guyane (millésime 01/2018). Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national, dans tous les détails de son morcellement en propriétés. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…). La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Les bâtiments sont figurés par leur emprise au sol. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est la version numérique du plan. Il constitue un support cartographique numérique destiné à remplacer le plan cadastral papier. Le plan cadastral au format vecteur est issu de la numérisation du plan cadastral papier dans le cadre d’une convention de partenariat signée en 2008 entre la DRFiP, la Région Guyane, le département de la Guyane, la CACL, la CCOG, la CCEG, l’EPAG, la DEAL, la DAAF, le conservatoire du littoral et l’AUDeG. Le plan cadastral est consultable sur le site Internet www.cadastre.gouv.fr Le téléchargement de la donnée est limité aux services signataires de la convention pour la transformation des fichiers numériques cadastraux en vue de leur labellisation EDIGEO-PCI mais sa consultation est libre.

Communes du référentiel public PCI Vecteur Guyane (millésime 07/2018). Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national, dans tous les détails de son morcellement en propriétés. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…). La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Les bâtiments sont figurés par leur emprise au sol. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est la version numérique du plan. Il constitue un support cartographique numérique destiné à remplacer le plan cadastral papier. Le plan cadastral au format vecteur est issu de la numérisation du plan cadastral papier dans le cadre d’une convention de partenariat signée en 2008 entre la DRFiP, la Région Guyane, le département de la Guyane, la CACL, la CCOG, la CCEG, l’EPAG, la DEAL, la DAAF, le conservatoire du littoral et l’AUDeG. Le plan cadastral est consultable sur le site Internet www.cadastre.gouv.fr Le téléchargement de la donnée est limité aux services signataires de la convention pour la transformation des fichiers numériques cadastraux en vue de leur labellisation EDIGEO-PCI mais sa consultation est libre.

Bornes du référentiel public PCI Vecteur Guyane (millésime 01/2018). Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national, dans tous les détails de son morcellement en propriétés. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…). La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Les bâtiments sont figurés par leur emprise au sol. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est la version numérique du plan. Il constitue un support cartographique numérique destiné à remplacer le plan cadastral papier. Le plan cadastral au format vecteur est issu de la numérisation du plan cadastral papier dans le cadre d’une convention de partenariat signée en 2008 entre la DRFiP, la Région Guyane, le département de la Guyane, la CACL, la CCOG, la CCEG, l’EPAG, la DEAL, la DAAF, le conservatoire du littoral et l’AUDeG. Le plan cadastral est consultable sur le site Internet www.cadastre.gouv.fr Le téléchargement de la donnée est limité aux services signataires de la convention pour la transformation des fichiers numériques cadastraux en vue de leur labellisation EDIGEO-PCI mais sa consultation est libre.

Linéaires divers du référentiel public PCI Vecteur Guyane (millésime 01/2018). Le plan cadastral est un document administratif qui propose l’unique plan parcellaire à grande échelle couvrant le territoire national, dans tous les détails de son morcellement en propriétés. Le plan cadastral d’une commune est découpé en sections, elles-mêmes pouvant être découpées en subdivisions de sections, communément appelées « feuilles de plan ». La section cadastrale est une portion du territoire communal dont le périmètre est généralement constitué par des limites présentant un caractère relativement stable sur le terrain (route, chemins, cours d’eau…). La parcelle est l’unité cadastrale de base. C’est un terrain d’un seul tenant situé dans un même lieudit et appartenant à un même propriétaire. Les bâtiments sont figurés par leur emprise au sol. Le Plan Cadastral Informatisé (PCI) est la version numérique du plan. Il constitue un support cartographique numérique destiné à remplacer le plan cadastral papier. Le plan cadastral au format vecteur est issu de la numérisation du plan cadastral papier dans le cadre d’une convention de partenariat signée en 2008 entre la DRFiP, la Région Guyane, le département de la Guyane, la CACL, la CCOG, la CCEG, l’EPAG, la DEAL, la DAAF, le conservatoire du littoral et l’AUDeG. Le plan cadastral est consultable sur le site Internet www.cadastre.gouv.fr Le téléchargement de la donnée est limité aux services signataires de la convention pour la transformation des fichiers numériques cadastraux en vue de leur labellisation EDIGEO-PCI mais sa consultation est libre.